ISO 16075-1:2015

Ces lignes directrices ont pour but de fournir des recommandations spécifiques concernant tous les éléments d'un projet utilisant des EUT en irrigation, y compris la conception, les matériaux, la construction et la performance, lorsque ces eaux sont destinées à: ... De lundi à vendredi - 09:00-12:00, 14:00-17:00 (UTC+1) Suivez l ...

COMMISSION EUROPÉENNE

La Commission actualisera ces lignes directrices à la lumière de nouveaux développements législatifs dans d'autres domaines tels que la législation sur les services …

Lignes directrices de sécurité IoT pour les …

Document officiel CLP.14 - Lignes directrices de sécurité IoT pour les opérateurs de réseaux V2.0 Page 5 de 29 Terme Description Plate-forme de gestion de connectivité …

Lignes directrices 5/2020 sur le consentement au sens …

vu les lignes directrices du groupe de travail «Article 29» sur le consentement au titre du règlement (UE ) 2016/679, WP 259 rév. 01, A ADOPTÉ LES LIGNES DIRECTRICES SUIVANTES: 0 PRÉFACE Le 10 avril 2018, le groupe de travail «Article 29» a adopté ses lignes directrices sur le consentement

ISO 16075-1:2020

Les présentes lignes directrices fournissent la base nécessaire pour la conception, l'exploitation, la surveillance et la maintenance responsables, sur les plans sanitaire, …

EUR-Lex

ANNEXE. LIGNES DIRECTRICES POUR L'APPLICATION DE L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT (CE) N o 1223/2009 CONCERNANT LE RAPPORT SUR LA SECURITE DU PRODUIT COSMETIQUE. 1. INTRODUCTION. L'article 11 du règlement (CE) n o 1223/2009 requiert l'élaboration d'un dossier d'information pour chaque produit, …

TP 15163 E/F

2. Cette édition 2012 met à jour et réorganise les lignes directrices pour faciliter leur consultation. Transports Canada, Sécurité maritime et de Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne ont mis à jour ces lignes directrices en consultation avec les intervenants du secteur maritime.

Lignes directrices pour les installations d'assemblage …

Les présentes lignes directrices ont pour objet d'aider les demandeurs à satisfaire les exigences réglementaires liées à l'obtention d'une licence de fabrique de la section 1 pour une installation d'assemblage de perforateurs à charge creuse de la Division de la réglementation des explosifs (ci-après la DRE). 1.2 . Portée

EUR-Lex

Il s'agit, en particulier, des lignes directrices communautaires concernant les aides d'État au sauvetage et à la restructuration d'entreprises en difficulté, de l'encadrement …

EUROBATS Publication Series 6

4 5 EUROBATS Publication Series N° 6 Chauves-souris et projets éoliens: Lignes directrices (2014) b) Les études en mer 32 c) Calendrier des relevés 32 3.2.5 Rapport de diagnostic et évaluation 32 3.3 Modification de puissance et extension 34

EUROBATS Publication Series 6

4 5 EUROBATS Publication Series N° 6 Chauves-souris et projets éoliens: Lignes directrices (2014) b) Les études en mer 32 c) Calendrier des relevés 32 3.2.5 Rapport …

Normes de sécurité, broyeur de branches !

Les consignes d'utilisation des éléments de sécurité doivent impérativement être visibles et décrits sur le broyeur. Propriétaire d'un Bandit 90XP depuis 2002, …

EUR-Lex

Ces lignes directrices visent à aider les entreprises à déterminer au cas par cas si leurs accords de coopération sont compatibles avec les règles de concurrence à l'aide d'un cadre pour les appréciations, conformément à l' article 101, paragraphes 1 et 3, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) (voir la ...

Les lignes directrices | economie.gouv.fr

Les lignes directrices. Les lignes directrices sont des normes interprétatives du dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Elles explicitent les textes en vigueur, apportent un éclairage aux professionnels dans la mise en œuvre de leurs obligations de vigilance et de déclaration (détection des ...

Lignes directrices de l'OMS pour le dépistage et le …

Catalogage à la source: Bibliothèque de l'OMS: Lignes directrices de l'OMS pour le dépistage et le traitement des lésions précancéreuses pour la prévention du cancer du col de l'utérus. 1.Tumeurs du col de l'utérus – prévention et contrôle. 2.États précancéreux – diagnostic. 3.États précancéreux – thérapie. 4 ...

BANQUE AFRICAINE DE DÉVELOPPEMENT

Lignes directrices pour l'irrigation 4 Le principal objectif des Lignes directrices de EIIES est de mettre à la disposition du personnel de la Banque et de ses pays membres régionaux des documents de référence sur la façon de considérer adéquatement les thèmes transversaux lors de l'évaluation des impacts environnementaux et sociaux

Amazon.fr : Broyeur Médicaments : Hygiène Et Santé

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COMMISSION EUROPÉENNE

La Commission actualisera ces lignes directrices à la lumière de nouveaux développements législatifs dans d'autres domaines tels que la législation sur les services numériques (5). Le présent document est purement indicatif, seul le texte du règlement ayant force de loi. Les lignes directrices reflètent la

Révision de la numérotation des règlements

Ces lignes directrices sont un outil de travail pour les analystes du Ministère dans l'étude des actes statutaires. Elles permettront d'assurer une uniformité dans l'utilisation des OER dans les différents projets industriels soumis au Ministère pour autorisation. Coordonnatrice : Micheline Poirier, chimiste, M. Sc. A.

EUR-Lex

31991L0412. Directive 91/412/CEE de la Commission, du 23 juillet 1991, établissant les principes et lignes directrices de bonnes pratiques de fabrication pour les médicaments vétérinaires. Journal officiel n° L 228 du 17/08/1991 p. 0070 - 0073. édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 38 p. 0156.

EUR-Lex

Lignes directrices pour l'élaboration et l'utilisation efficace …

Lignes directrices pour l'élaboration et l'utilisation efficace des codes de conduite des enseignants Corporate author : UNESCO IIEP ISBN : 978-92-803-2336-8 Collation : 94 pages Language : French Also available in : English

ISO 10006:2017

L'ISO 10006:2017 donne des lignes directrices pour l'application du management de la qualité aux projets. L'ISO 10006:2017 s'applique aux organismes travaillant sur des projets de complexité variable, qu'ils soient petits ou grands, de courte ou de longue durée, individuels ou faisant partie d'un programme ou d'un portefeuille de projets, qui se …

EUR-Lex

2. La stratégie Europe 2020 (3) («UE 2020») souligne l'importance des infrastructures de transport dans le cadre de la stratégie de l'Union en faveur d'une croissance durable pour la décennie à venir. Dans son livre blanc intitulé «Feuille de route pour un espace européen unique des transports» (4), en particulier, la Commission a insisté sur le fait que …

Lignes directrices pour l'utilisation des

Le présent document comporte des lignes directrices pour lapplication de la version 3.1 des égories et critères ; ce faisant, il aborde de nombreuses questions posées lors de la révision ... Nous avons lintention de procéder régulièrement à la révision et à la mise à jour de ces lignes directrices ; à cet effet, nous accueillons ...

Métier | QAPA

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Que faire en cas d'écrasement à tort ? | Arcep

En cas d'écrasement à tort, votre FAI est votre interlocuteur unique et est chargé, à ce titre, de vous verser une indemnité forfaitaire pour le compte de l'opérateur « écraseur ».. Les opérateurs membres de la FFT ont convenu d'un barème d'indemnisation pour les consommateurs victimes de changement de ligne non sollicité : l'utilisateur …

ISO 16075-1:2020

Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées dans les projets d'irrigation — Partie 1: Les bases d'un projet de réutilisation pour l'irrigation ... Le présent document contient des lignes directrices pour l'élaboration et la mise en œuvre de projets visant à utiliser des eaux usées traitées (abrégées en EUT) pour l ...

Eaux usées industrielles

Lignes directrices applicables à l'industrie agroalimentaire hors réseau; Lignes directrices pour l'élaboration d'un programme d'autosurveillance des effluents industriels des secteurs non réglementés (PDF, 1,4 Mo) Lignes directrices sur les usines de transformation de produits marins (PDF, 272 ko) Vérification de l'exactitude d ...

Traduction de dix lignes directrices pour des articles de …

Gedda M. Traduction française des lignes directrices STARD pour l'écriture et la lecture des études sur la précision des tests diagnostiques. Kinesither Rev 2015;15(157) • Gedda M. Traduction française des lignes directrices COREQ pour l'écriture et la lecture des rapports de recherche qualitative. Kinesither Rev 2015;15(157) •

EUR-Lex

Lignes directrices pour le calcul des amendes infligées en application de l'article 23, paragraphe 2, sous a), du règlement (CE) n o 1/2003 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) ... Sans préjudice du point 37 ci-après, la Commission utilisera la méthodologie suivante, comportant deux étapes, pour la fixation de l'amende à imposer ...

Métier Opérateur de broyeur à cacao/opératrice de …

Respecter des lignes directrices d'organisation d'une entreprise. Respecter les normes et les lignes directrices d'organisation ou de service d'une entreprise. Comprendre les …

Lignes directrices pour encadrer les activités de presse …

LIGNES DIRECTRICES POUR ENCADRER LES ACTIVITÉS DES PRESSES MOBILES V MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES MISE EN GARDE Les présentes lignes directrices ont été rédigées à l'intention du personnel de la Direction